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Suivre en RSS : Lionel Duparay, députéLes questions de Lionel Duparay
En clair
Lionel Duparay a posé 26 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 77 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
30 questions · les dernières publiées d'abord
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Loi Morice
- Publiée
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Fin du statut de conjoint collaborateur
- Publiée
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Sécurisation des projets de méthanisation agricole face aux nouveaux dispositifs
- Publiée
-
Protection de l'acquéreur face aux constructions et surfaces non déclarées
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Concertation sur les droits à la retraite des sportifs de HN avant 2012
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Restriction des usages de l'eau pour les centres de lavage auto professionnels
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Hypominéralisation molaire-incisive (MIH) chez les enfants
- Publiée
-
Revalorisation du montant des astreintes des agents techniques
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Reforme de la prise en charge des VPH : forfait RBEU non publié a ce jour
- Publiée
-
Plan national de lutte contre les escroqueries et fraudes aux particuliers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
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Révision des périodes de fauches tardives des MAEC
- Publiée
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Incertitude concernant l'application aux SCPI du statut du bailleur privé
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Difficultés de commercialisation des produits alimentaires contenant du CBD
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Logement des saisonniers
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Cours particuliers des maîtres-nageurs sauveteurs dans la fonction publique
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Délais de modification des statuts des associations reconnues d'utilité publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réforme des retraites : absence de décret pour les mères de deux enfants et plus
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 28 jours
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Reconnaissance et pérennité des ambulanciers privés dans l'UPH
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Cumul emploi retraite des infirmiers retraités
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Accès au groupes scolaires aux réservations ferroviaires
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
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Taux de TVA à 20 % pour les vols commerciaux de montgolfières
- Publiée
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CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 70 jours
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Reconstruction du centre hospitalier de Montceau-les-Mines
- Publiée
-
Délai de paiement
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 63 jours
-
Androcur
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Forfait cécité
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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TPMR
- Publiée
-
AJPP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Avenir de l’industrie
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)