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Suivre en RSS : Lionel Duparay, députéLes questions de Lionel Duparay
En clair
Lionel Duparay a posé 26 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 77 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Loi Morice
- Publiée
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Fin du statut de conjoint collaborateur
- Publiée
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Sécurisation des projets de méthanisation agricole face aux nouveaux dispositifs
- Publiée
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Protection de l'acquéreur face aux constructions et surfaces non déclarées
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Concertation sur les droits à la retraite des sportifs de HN avant 2012
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Hypominéralisation molaire-incisive (MIH) chez les enfants
- Publiée
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Reforme de la prise en charge des VPH : forfait RBEU non publié a ce jour
- Publiée
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Révision des périodes de fauches tardives des MAEC
- Publiée
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Incertitude concernant l'application aux SCPI du statut du bailleur privé
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Délais de modification des statuts des associations reconnues d'utilité publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Reconnaissance et pérennité des ambulanciers privés dans l'UPH
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Cumul emploi retraite des infirmiers retraités
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Taux de TVA à 20 % pour les vols commerciaux de montgolfières
- Publiée
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TPMR
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)