Les votes de Laurence Robert-Dehault

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 3 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
3. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
6. Diverses
   5 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
4. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
7. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Philippe Vigier à l'article 2
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 19 bis
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 19
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 18
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1362 de M. Clouet de rétablissement de l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Simion et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Bernhardt de rétablissement de l'article 17
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
9. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 16