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Suivre en RSS : Justine Gruet, députéeLes textes de Justine Gruet
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6 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Réintroduire l’exonération totale des heures supplémentaires
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Reconnaissance et prévention de la maltraitance inconsciente des enfants liée à l’exposition excessive aux écrans, à la mauvaise alimentation et à la sédentarité
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Transformer le statut des établissements thermaux en établissements sanitaires de prévention de la perte d’autonomie
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Inscription du flottage et du radelage du bois à l’inventaire du patrimoine culturel immatériel en France
- Assemblée · lecture unique : En cours
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- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
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Créer un choc d'attractivité du marché de la location
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Interdire toute mention ou présence d’une autre personne que le candidat et son suppléant sur les affiches électorales
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)