Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. 12 amendements après l'article 10 : 12 pour · 11 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   8. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   10. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   11. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. → adopté L'article 10
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
7. → adopté L'article 26
8. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'article 11
2. 5 amendements à l'article 11 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
3. 10 amendements après l'article 7 : 10 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3