Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'article 27 ter
3. ✕ Contre → adopté L'article 27 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 27
5. ✕ Contre → adopté L'article 26
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
7. ✕ Contre → adopté L'article 25
8. ○ Abstention → adopté L'article 24

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 23
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
3. ✕ Contre → adopté L'article 22
4. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
5. ✓ Pour → adopté L'article 21
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
8. ✕ Contre → adopté L'article 20
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
14. ✕ Contre → adopté L'article 18
15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
17. ✕ Contre → adopté L'article 17
18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
20. ✕ Contre → adopté L'article 16
21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
23. ✕ Contre → adopté L'article 15
24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
25. ✕ Contre → adopté L'article 14
26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour
   5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12