Les votes de Josiane Corneloup

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
7. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   18 amendements à l'article 15 : 13 contre, 5 pour · 1 adopté, 17 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1783 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 quater A
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier