Les votes de Joseph Rivière

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. → rejeté L'article 57 et état A
4. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
5. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
6. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
7. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
3. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
4. 8 amendements à l'article 42 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
3. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29
5. → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
6. → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
7. 9 amendements après l'article 26 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26
   7. → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26
   8. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26
   9. → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La deuxième partie
2. → rejeté L'amendement n° 1474 de Mme Hamdane après l'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
4. → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Clouet après l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 5 amendements après l'article 8 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 1557 de M. Thierry après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8