Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   23 amendements à l'article 33 : 16 contre, 6 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 18 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3742 du Gouvernement à l'article 33
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1112 de M. Renault à l'article 33
   22. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Froger et les amendements identiques suivants à l'article 33
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
3. ✓ Pour → adopté L'article 32
4. Diverses
   5 amendements à l'article 32 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1040 de M. Mauvieux à l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Mauvieux à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Mauvieux à l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Mauvieux à l'article 32
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1131 de M. Renault à l'article 31
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Renault à l'article 31
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 595 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 30
8. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 29 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1247 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1340 de M. Berrios à l'article 29
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Legavre à l'article 29

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28
2. ✓ Pour → adopté L'article 28
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1019 (rect.) de M. Renault à l'article 28
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27
5. ✓ Pour → adopté L'article 27
6. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26