Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 5 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 2 autres votes

1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. 3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 9 amendements à l'article 15 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
5. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
6. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
7. 3 amendements à l'article 4 quater B : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
8. → adopté L'article 4 quater B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
2. → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
3. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter