Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   29 amendements après l'article 21 : 23 contre, 4 abstentions, 2 pour · 5 adoptés, 24 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   17. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   23. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   24. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   25. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   26. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   27. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   28. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21
   29. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 et Etat B : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 20 : 6 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »