Ancien député · RRDP
Le parcours de Jean-Noël Carpentier
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- RRDP Radical, républicain, démocrate et progressiste, membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Cadre du secteur privé
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 11 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Radical, républicain, démocrate et progressiste
26 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- RRDP : membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires économiques, puis Développement durable
18 janv. → 20 juin 2017 (5 mois)
- Affaires sociales : membre du 28 juin 2012 au 30 janv. 2014 (1 an et 7 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 31 janv. 2014 au 1er déc. 2016 (2 ans et 10 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 18 janv. au 20 juin 2017 (5 mois)
- Affaires économiques : membre du 2 au 9 déc. 2016 (8 jours)
- Développement durable : membre du 10 déc. 2016 au 17 janv. 2017 (1 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale Egalité et citoyenneté
4 mai 2016 → 20 févr. 2017 (9 mois)
- Commission spéciale Egalité et citoyenneté : membre du 4 mai 2016 au 20 févr. 2017 (9 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif
6 juin → 20 nov. 2014 (5 mois)
- Secrétaire · 24 juin → 20 nov. 2014 (4 mois)
- Commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif : membre du 6 au 23 juin 2014 (18 jours)
- Commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif : secrétaire du 24 juin au 20 nov. 2014 (4 mois)
Missions d'information3 au total
Immigrés âgés
7 déc. 2012 → 2 juil. 2013 (6 mois)
- Immigrés âgés : membre du 7 déc. 2012 au 2 juil. 2013 (6 mois)
Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
13 janv. → 15 juil. 2015 (6 mois)
- Bilan et perspectives de trente ans de copie privée : membre du 13 janv. au 15 juil. 2015 (6 mois)
Formation des enseignants
20 janv. → 5 oct. 2016 (8 mois)
- Formation des enseignants : membre du 20 janv. au 5 oct. 2016 (8 mois)
Organismes extra parlementaires
Refondation de l'école · membre titulaire
16 avr. 2014 → 20 juin 2017 (3 ans et 2 mois)
- Refondation de l'école : membre titulaire du 16 avr. 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 2 mois)
Commissions mixtes paritaires
Entreprises donneuses d'ordre · membre suppléant
27 oct. → 3 nov. 2016 (8 jours)
- Entreprises donneuses d'ordre : membre suppléant du 27 oct. au 3 nov. 2016 (8 jours)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Commission des affaires sociales · membre →
- Mission d'information sur les immigrés âgés · membre →
- Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle · membre →
- Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle · secrétaire →
- Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · membre →
- Formation des enseignants · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre · membre suppléant →
- Commission des affaires économiques · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Intégration des personnes handicapées (depuis le 6 févr. 2013) · 4 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 7
- Algérie · VP
- Irlande · VP
- Mali · VP
- Maroc · VP
- Chine
- Etats-Unis
- Inde
Groupes d'études 2
- Intégration des personnes handicapées · VP
- Commerce et artisanat
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)