Les votes de Jean-Luc Fugit

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 26 : 6 contre · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26
2. ✓ Pour → rejeté L'article 24
3. Diverses
   3 amendements à l'article 24 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 20
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 234 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Lottiaux à l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   20 amendements après l'article 16 : 16 contre, 4 pour · 5 adoptés, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).