Les votes de Jean-Luc Fugit

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 15 : 7 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2137 de M. Gustave après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1330 de M. Potier après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   35 amendements après l'article 15 : 27 contre, 6 pour, 2 abstentions · 9 adoptés, 26 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Lottiaux après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 670 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 243 de M. Sabatou après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Eskenazi après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1317 de M. Ballard après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1318 de M. Ballard après l'article 15
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Bellay après l'article 15
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Gillet après l'article 15
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1975 de Mme Bellay après l'article 15
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 961 de Mme Bellay après l'article 15
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1968 (rect.) de Mme Bellay après l'article 15
   26. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   27. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   28. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15
   29. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   30. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   31. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3747 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3406 de M. Garot après l'article 15
   34. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1852 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   35. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1843 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1907 de M. Rancoule à l'article 14
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1767 de M. Rancoule à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 13 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de Mme Hignet à l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 789 de M. Potier à l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2494 de Mme Trouvé à l'article 13