Le parcours de Jean-Jacques Gaultier

Le mandat

Mandat

du 21 juin 2017 au 9 juin 2024 · 1 mandat auparavant

Groupe

LR Les Républicains, membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024

Profession déclarée

Médecin biologiste

Fonctions et appartenances terminées 17

• Union pour un Mouvement Populaire · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 26 juin 2002 → 30 juin 2009
• Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
• Union pour un Mouvement Populaire · membre 27 juin 2007 → 19 juin 2012
• Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique · membre 7 avr. 2010 → 22 juin 2011
• Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie · membre titulaire 10 mars 2011 → 19 juin 2012
• Les Républicains · membre 27 juin 2017 → 21 juin 2022
• Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 · membre 27 sept. 2017 → 21 juin 2022
• Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 · membre 22 juin 2020 → 27 janv. 2021
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution · membre titulaire 25 juin → 29 sept. 2021
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique · membre titulaire 25 juin → 29 sept. 2021
• Non inscrit · député non-inscrit 22 → 28 juin 2022
• Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public · président 28 sept. 2022 → 7 juin 2023
• Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique · membre 14 juil. 2023 → 10 avr. 2024
• Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre · membre 15 nov. → 5 déc. 2023
• Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre · vice-président 6 déc. 2023 → 7 mai 2024
• Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public · membre 18 mai → 3 juin 2024

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Allemagne (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Slovaquie (jusqu'au 19 juin 2012) · 8 groupes d'études

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Québec (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (jusqu'au 21 juin 2022)