Les votes de Jean-François Coulomme

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 30 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. ✕ Contre → adopté L'article 28
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
4. ✕ Contre → adopté L'article 11
5. ✕ Contre → adopté L'article 10
6. ✕ Contre → adopté L'article 9 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A

Voir les 35 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 8
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
10. ✓ Pour → adopté L'article 5
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
13. ✕ Contre → adopté L'article 4
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
15. ✕ Contre → adopté L'article 3 bis
16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
18. ✕ Contre → adopté L'article 3
19. ✓ Pour
    3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
20. ✕ Contre → adopté L'article 27
21. ✕ Contre → adopté L'article 26
22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
23. ✕ Contre → adopté L'article 25
24. ✕ Contre → adopté L'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
26. ✕ Contre → adopté L'article 22
27. Diverses
    3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
28. ✓ Pour → adopté L'article 21
29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
30. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
31. ✕ Contre → adopté L'article 20