Ancien député · NI
Le parcours de Jean-Christophe Fromantin
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- NI Député non-inscrit du 8 déc. 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Industriel-Chef d'entreprise
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UDI, puis NI
8 déc. 2015 → 20 juin 2017 (1 an et 6 mois)
- UDI : membre du 26 juin 2012 au 7 déc. 2015 (3 ans et 5 mois)
- NI : député non-inscrit du 8 déc. 2015 au 20 juin 2017 (1 an et 6 mois)
Commissions permanentes
Développement durable, puis Lois, puis Finances
9 déc. 2015 → 20 juin 2017 (1 an et 6 mois)
- Développement durable : membre du 28 juin 2012 au 13 nov. 2014 (2 ans et 4 mois)
- Développement durable : membre du 28 nov. 2014 au 8 déc. 2015 (1 an)
- Lois : membre du 7 au 27 nov. 2014 (21 jours)
- Finances : membre du 9 déc. 2015 au 20 juin 2017 (1 an et 6 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale sur la vie des entreprises
3 juil. → 19 déc. 2014 (5 mois)
- Commission spéciale sur la vie des entreprises : membre du 3 juil. au 19 déc. 2014 (5 mois)
Commission spéciale croissance et activité
13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)
- Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Commissions permanentes non législatives
Comité d'évaluation et contrôle
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Secrétaire · 26 juil. 2012 → 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois) ; 22 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre le 25 juil. 2012
- Comité d'évaluation et contrôle : secrétaire du 26 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 15 au 21 janv. 2015 (7 jours)
- Comité d'évaluation et contrôle : secrétaire du 22 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
Missions d'information4 au total · fonction : président
Exposition universelle 2025
14 janv. → 28 oct. 2014 (9 mois)
- Président · 22 janv. → 28 oct. 2014 (9 mois)
- Exposition universelle 2025 : membre du 14 au 21 janv. 2014 (8 jours)
- Exposition universelle 2025 : président du 22 janv. au 28 oct. 2014 (9 mois)
Crédit d'impôt compétitivité et emploi
23 mai → 2 oct. 2014 (4 mois)
- Crédit d'impôt compétitivité et emploi : membre du 23 mai au 2 oct. 2014 (4 mois)
Banque publique d'investissement
3 déc. 2014 → 30 sept. 2015 (9 mois)
- Banque publique d'investissement : membre du 3 déc. 2014 au 30 sept. 2015 (9 mois)
Application de la loi croissance, activité et égalité des chances économiques
15 oct. 2015 → 20 févr. 2017 (1 an et 4 mois)
- Application de la loi croissance, activité et égalité des chances économiques : membre du 15 oct. 2015 au 20 févr. 2017 (1 an et 4 mois)
Organismes extra parlementaires
Orientation des retraites · membre titulaire
10 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Orientation des retraites : membre titulaire du 10 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions mixtes paritaires
Logement social · membre suppléant
2 → 15 oct. 2012 (14 jours)
- Logement social : membre suppléant du 2 au 15 oct. 2012 (14 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Union des démocrates et indépendants · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social · membre suppléant →
- Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 · membre →
- Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 · président →
- Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Co-Président
- Groupe d'études Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 (depuis le 12 mai 2016)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Israël (depuis le 15 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Liban (depuis le 20 nov. 2012) · Groupe d'études Chrétiens d'Orient (depuis le 17 sept. 2014)
Groupes d'amitié 2
- Israël · VP
- Liban · VP
Groupes d'études 2
- Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 · CP
- Chrétiens d'Orient · VP
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)