Ancien député · UMP
Le parcours de Jacques Domergue
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Chirurgien
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Secrétariat d'Etat chargé des transports · gouvernement Fillon 2 → Accessibilité des transports publics
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 10 commissions et autres organes.
- membre
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires sociales
1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires sociales : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Commission enquête grippe A (H1N1) (commission d'enquête) · 1
30 mars 2010
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale bioéthique
10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 10 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)
Missions d'information
Mission sur les lois bioéthiques
9 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
- Mission sur les lois bioéthiques : membre du 9 juil. 2008 au 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
Organismes extra parlementaires
Couverture maladie universelle · membre titulaire
10 août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
- Couverture maladie universelle : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- Couverture maladie universelle : membre titulaire du 10 août 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires5 au total
Revenu de solidarité active · membre suppléant
28 oct. → 8 déc. 2008 (1 mois)
- Revenu de solidarité active : membre suppléant du 28 oct. au 8 déc. 2008 (1 mois)
Réforme de l'hôpital · membre suppléant
8 juin → 1er juil. 2009 (24 jours)
- Réforme de l'hôpital : membre suppléant du 8 juin au 1er juil. 2009 (24 jours)
Dialogue social · membre titulaire
3 juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Dialogue social : membre titulaire du 3 juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Gestion de la dette sociale · membre suppléant
19 → 27 oct. 2010 (9 jours)
- Gestion de la dette sociale : membre suppléant du 19 au 27 oct. 2010 (9 jours)
Recherches sur la personne humaine · membre suppléant
11 janv. → 21 févr. 2012 (1 mois)
- Recherches sur la personne humaine : membre suppléant du 11 janv. au 21 févr. 2012 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Etat des Emirats Arabes Unis (depuis le 7 nov. 2007)
- Président
- Groupe d'études Groupe d'études sur les technologies médicales (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 2
- Etat des Emirats Arabes Unis · VP
- République du Pérou
Groupes d'études 10
- Cancer et causes sanitaires nationales
- Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
- Economie sociale
- Maladies orphelines
- Mer, pêche et souveraineté maritime
- Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
- Santé environnementale
- Sida
- Télémédecine
- Tourisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)