Les votes d'Isabelle Rauch

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 29
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29
3. ✓ Pour → adopté L'article 28
4. ✓ Pour → adopté L'article 27
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
6. ✓ Pour → adopté L'article 26
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
8. ✓ Pour → adopté L'article 25 ter

Voir les 42 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 25 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
4. ✓ Pour → adopté L'article 25
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
7. ✓ Pour → adopté L'article 24 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 24
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
10. ✓ Pour → adopté L'article 21
11. Diverses
    11 amendements à l'article 21 : 9 contre, 2 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
    7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
    8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
    9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
    10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
    11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
12. ✓ Pour → adopté L'article 14
13. Diverses
    6 amendements à l'article 14 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

    1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
14. ✓ Pour → adopté L'article 13
15. ✓ Pour → adopté L'article 12 ter
16. ✓ Pour → adopté L'article 12 bis
17. ✓ Pour → adopté L'article 12
18. ✓ Pour → adopté L'article 11
19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
20. ✓ Pour → adopté L'article 10
21. ✓ Pour → adopté L'article 9
22. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis
23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
25. ✓ Pour → adopté L'article 8
26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8