Les votes d'Hervé Berville

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
2. Diverses
   25 amendements à l'article premier et rapport annexé : 21 contre, 4 pour · 3 adoptés, 22 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   23. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   24. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   25. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 15 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé