La Navette Chercher
Menu

Député · SOC

Les amendements de Gérard Leseul

En clair

Gérard Leseul a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 267 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 233 · Article 31 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3771 · Après l'article 38 Irrecevable

  2. · N° II-AS53 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CF1643 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° I-2584 · Après l'article 13 Irrecevable

  5. · N° I-1311 · Après l'article 15 Irrecevable

  6. · N° I-1301 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° I-CF1390 · Article 33 Irrecevable

  8. · N° I-CF1057 · Après l'article 13 Irrecevable

  9. · N° I-CF1372 · Après l'article 28 Irrecevable

  10. · N° I-CF1381 · Après l'article 15 Irrecevable

  11. · N° I-CF1386 · Après l'article 13 Irrecevable

  12. · N° I-CF1388 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)