Les amendements de Frédéric Maillot

En clair

Frédéric Maillot a déposé 597 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 318 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

62 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1306 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement, travaillé avec le SNETAP-FSU, vise à recruter 50 ETPT d’enseignants d’EPS manquants. »

  2. · N° II-CF1309 · Article 42 Non soutenu

    « Alors que le gouvernement évoque la baisse démographique pour justifier la suppression de 180 postes dans le second degré public, celui-ci souffre du manque d’effectifs d’enseignants. »

  3. · N° II-CF1302 · Article 42 Non soutenu

    « Alors que de nombreux rapports et recherches constatent que l’Éducation physique et sportive n’est pas enseignée à la hauteur des programmes, soit entre 1h30 et 2h au lieu de 3 heures officielles et que le gouvernement multiplie les… »

  4. · N° II-AC195 · Article 42 Non soutenu

    « Dans les territoires régis par l’article 73 de la Constitution, l’accès au logement social est une tare dont personne ne peut se défaire. »

  5. · N° II-AC194 · Article 42 Non soutenu

    « L’autonomie alimentaire est un objectif à envisager pour le modèle agricole des territoires ultramarins. »

  6. · N° II-AC183 · Article 42 Non soutenu

    « Le sport à l’Université et plus généralement dans le supérieur est dans une situation extrêmement difficile. »

  7. · N° II-AC181 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement a pour objectif d’augmenter les bourses sur critères sociaux. »

  8. · N° II-CE61 · Article 42 Non soutenu

    « Le coût du fret pour l’alimentation animale est partiellement pris en charge par une aide spécifique, le Régime spécifique d’approvisionnement (RSA). »

  9. · N° II-AC177 · Article 42 Non soutenu

    « Il y a aujourd’hui environ 160 000 vacataires, c’est-à-dire plus de 60 % du personnel enseignant à l’université. »

  10. · N° II-AC33 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement s’inscrit dans la volonté des cosignataires, et largement partagée, d’améliorer l’accessibilité de la culture aux personnes en situation de handicap. »

  11. · N° I-321 · Après l'article 13 Non soutenu

    « L’article 244 quater B, I, du Code général des impôts (CGI) prévoit que les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses des travaux de recherches qu'elles… »

  12. · N° I-325 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Cet amendement confirme l’éligibilité des panneaux photovoltaïques aux dispositifs de défiscalisation en faveur des logements sociaux ultramarins. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)