Les votes de Frédéric Falcon

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
3. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
4. 6 amendements à l'article 6 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
6. 11 amendements à l'article 4 : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
7. → adopté par délégation L'article 3
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
2. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 9 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 4 amendements à l'article 8 bis : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   3. → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
2. → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
3. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 173 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 275 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   2. → adopté Le sous-amendement n° 273 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 199 de M. Léaument à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8