Les votes de Françoise Buffet

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 27 ter
4. ✓ Pour → adopté L'article 27 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 27
6. ✓ Pour → adopté L'article 26
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
8. ✓ Pour → adopté L'article 25

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 24
2. ✓ Pour → adopté L'article 23
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 22
5. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
9. ✓ Pour → adopté L'article 20
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 3 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3