Ancien député · GDR - NUPES
Le parcours de Fabien Roussel
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- GDR - NUPES Gauche démocrate et républicaine - NUPES, membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024
- Profession déclarée
- Attaché parlementaire
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 9 juin 2024 : 11 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
GDR, puis NI, puis GDR - NUPES
29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- GDR : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- GDR - NUPES : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
Commissions permanentes
Finances, puis Affaires économiques, puis Défense
30 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Finances : membre du 29 juin 2017 au 6 sept. 2021 (4 ans et 2 mois)
- Affaires économiques : membre du 7 sept. 2021 au 21 juin 2022 (9 mois)
- Défense : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
10 remplacements ponctuels
- Affaires sociales · 3
7 → 10 mai 2024, 22 mai 2024, 29 → 30 mai 2024 - Lois · 3
14 → 19 juil. 2017, 24 oct. 2019, 16 → 18 nov. 2021 - Affaires culturelles et éducation · 2
20 févr. 2019, 7 mars 2019 - Défense · 1
6 janv. 2022 - Développement durable · 1
13 janv. 2021
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la politique industrielle
14 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
- Secrétaire · 16 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la politique industrielle : membre du 14 au 15 nov. 2017 (2 jours)
- Commission d'enquête sur la politique industrielle : secrétaire du 16 nov. 2017 au 19 avr. 2018 (5 mois)
Missions d'information5 au total
Procédures des infractions fiscales
12 oct. 2017 → 23 mai 2018 (7 mois)
- Procédures des infractions fiscales : membre du 12 oct. 2017 au 23 mai 2018 (7 mois)
Optimisation et évasion fiscales
8 févr. → 12 sept. 2018 (7 mois)
- Optimisation et évasion fiscales : membre du 8 févr. au 12 sept. 2018 (7 mois)
Aviseurs fiscaux
23 janv. 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 4 mois)
- Aviseurs fiscaux : membre du 23 janv. 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 4 mois)
Relative à la mise en œuvre de la loi organique aux lois de finances
23 janv. 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 4 mois)
- Relative à la mise en œuvre de la loi organique aux lois de finances : membre du 23 janv. 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 4 mois)
L'activisme actionnarial
13 mars → 2 oct. 2019 (6 mois)
- L'activisme actionnarial : membre du 13 mars au 2 oct. 2019 (6 mois)
Organismes extra parlementaires
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
10 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires
PLFR pour 2020 (2) · membre suppléant
21 → 26 avr. 2020 (6 jours)
- PLFR pour 2020 (2) : membre suppléant du 21 au 26 avr. 2020 (6 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Gauche démocrate et républicaine · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales · membre →
- Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · membre →
- Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · secrétaire →
- Mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales · membre →
- Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi organique aux lois de finances · membre →
- Mission flash sur les aviseurs fiscaux · membre →
- Mission d'information sur l'activisme actionnarial · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2) · membre suppléant →
- Commission des affaires économiques · membre →
- Non inscrit · député non-inscrit →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (depuis le 14 mars 2023) · Groupe d'amitié France-Irlande (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Suisse (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Vietnam (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Amiante (jusqu'au 21 juin 2022)
Groupes d'amitié 1
- Cuba
Groupes d'études 2
- Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises · VP
- Amiante
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)