Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 25 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
2. Diverses
   16 amendements après l'article 24 : 10 pour, 5 abstentions, 1 contre · 3 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 21 : 6 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. Diverses
   17 amendements après l'article 21 : 6 pour, 6 contre, 5 abstentions · 4 adoptés, 13 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B