Ancien député
Les amendements d'Emmanuel Grégoire
En clair
Emmanuel Grégoire a déposé 1 203 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 453 amendements d'autres députés.
1 203 amendements · les derniers déposés d'abord
Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent supprimer le projet de holding tel qu'il est défini dans la proposition de loi Lafon. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« La proposition de loi adoptée par le Sénat a abaissé le nombre d’années de 5 à 2 ans pour qu’un opérateur puisse revendre une fréquence de la TNT. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent supprimer le projet de holding tel qu’il est défini dans la proposition de loi Lafon. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »
-
« Cet amendement permet de lutter contre la concentration dans le domaine des médias, et de renforcer le pouvoir de contrôle de l'Arcom. »