Ancien député

Les amendements d'Emmanuel Grégoire

En clair

Emmanuel Grégoire a déposé 1 203 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 453 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 203 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1313 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  2. · N° AC1312 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  3. · N° AC1311 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  4. · N° AC1310 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  5. · N° AC1309 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  6. · N° AC1308 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  7. · N° AC1413 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  8. · N° AC1412 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  9. · N° AC1411 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  10. · N° AC1410 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  11. · N° AC1409 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  12. · N° AC1408 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  13. · N° AC1407 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  14. · N° AC1406 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  15. · N° AC1405 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  16. · N° AC1396 · Article 3 Irrecevable

  17. · N° AC1249 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  18. · N° AC1250 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  19. · N° AC1252 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  20. · N° AC1253 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  21. · N° AC1126 · Article 1er Rejeté

    « Les députés du groupe Socialistes et apparentés s’opposent à la forme de la holding exécutive qui réduit le contrôle effectif du Parlement et l’autonomie des entités de l’audiovisuel public. »

  22. · N° AC1182 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement est un amendement de repli visant à préserver l’autonomie de l’INA. »

  23. · N° AC1180 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement est un amendement de repli visant à préserver l’autonomie de Radio France. »

  24. · N° AC1179 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement est un amendement de repli visant à préserver l'autonomie de France Télévisions. »

  25. · N° AC1168 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement est un amendement de repli visant à préserver l’autonomie de France Médias Monde. »

  26. · N° AC1143 · Article 1er Rejeté

    « Amendement rédactionnel. »

  27. · N° AC1139 · Article 1er Rejeté

    « Amendement rédactionnel. »

  28. · N° AC1142 · Article 1er Rejeté

    « Amendement rédactionnel. »

  29. · N° AC1141 · Article 1er Rejeté

    « Amendement rédactionnel. »

  30. · N° AC1239 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  31. · N° AC1181 · Article 1er Irrecevable

  32. · N° AC1231 · Article 1er Irrecevable

  33. · N° AC1230 · Article 1er Irrecevable

  34. · N° AC1229 · Article 1er Irrecevable

  35. · N° AC1228 · Article 1er Irrecevable

  36. · N° AC1227 · Article 1er Irrecevable

  37. · N° AC1226 · Article 1er Irrecevable

  38. · N° AC1225 · Article 1er Irrecevable

  39. · N° AC1224 · Article 1er Irrecevable

  40. · N° AC1223 · Article 1er Irrecevable

  41. · N° AC1222 · Article 1er Irrecevable

  42. · N° AC1221 · Article 1er Irrecevable

  43. · N° AC1220 · Article 1er Irrecevable

  44. · N° AC1219 · Article 1er Irrecevable

  45. · N° AC1218 · Article 1er Irrecevable

  46. · N° AC1217 · Article 1er Irrecevable

  47. · N° AC1216 · Article 1er Irrecevable

  48. · N° AC1215 · Article 1er Irrecevable

  49. · N° AC1214 · Article 1er Irrecevable

  50. · N° AC1213 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)