Ancien député

Les amendements d'Emmanuel Grégoire

En clair

Emmanuel Grégoire a déposé 1 203 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 453 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 203 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1212 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° AC1211 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AC1210 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° AC1209 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° AC1208 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AC1207 · Article 1er Irrecevable

  7. · N° AC1193 · Article 1er Irrecevable

  8. · N° AC1203 · Article 1er bis Irrecevable

  9. · N° AC627 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement vise à veiller à ce que les radios associatives (catégorie A selon la »

  10. · N° AC618 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  11. · N° AC617 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  12. · N° AC616 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  13. · N° AC615 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  14. · N° AC614 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  15. · N° AC613 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  16. · N° AC612 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  17. · N° AC611 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  18. · N° AC610 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  19. · N° AC609 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  20. · N° AC608 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  21. · N° AC607 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  22. · N° AC606 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  23. · N° AC378 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  24. · N° AC605 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  25. · N° AC377 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  26. · N° AC603 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  27. · N° AC604 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  28. · N° AC376 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  29. · N° AC602 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  30. · N° AC458 · Article 11 ter Tombé

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  31. · N° AC375 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  32. · N° AC457 · Article 11 ter Tombé

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  33. · N° AC207 · Article 8 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent supprimer le projet de holding tel qu'il est défini dans la proposition de loi Lafon. »

  34. · N° AC456 · Article 11 ter Tombé

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  35. · N° AC455 · Article 11 ter Tombé

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  36. · N° AC454 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  37. · N° AC453 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  38. · N° AC452 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  39. · N° AC601 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  40. · N° AC451 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  41. · N° AC600 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  42. · N° AC450 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  43. · N° AC449 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  44. · N° AC599 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  45. · N° AC448 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  46. · N° AC598 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  47. · N° AC597 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  48. · N° AC447 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  49. · N° AC596 · Article 14 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  50. · N° AC446 · Article 11 bis Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)