Ancien député

Les amendements d'Emmanuel Grégoire

En clair

Emmanuel Grégoire a déposé 1 203 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 453 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

213 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC328 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  2. · N° AC327 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  3. · N° AC326 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  4. · N° AC325 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  5. · N° AC324 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  6. · N° AC384 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  7. · N° AC383 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  8. · N° AC382 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  9. · N° AC381 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  10. · N° AC380 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  11. · N° AC379 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 738 · Article 14 Retiré

    « Cet amendement d'appel des députés socialistes et apparentés vise à garantir le besoin d’augmenter les concours APA et PCH par rapport au précédent PLFSS, compte tenu de la hausse des recettes (CSG) perçues par la CNSA. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-AC197 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à octroyer, pour les vacataires qui ne peuvent justifier d’une activité rémunérée au-delà des vacations assurées, une rémunération de 1,5 SMIC minimum. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)