Les votes d'Emmanuel Fernandes

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements à l'article 33 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   2. → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   3. → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
2. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
3. → adopté L'article 32
4. → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
5. → adopté L'amendement de suppression n° 595 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 30
6. → adopté L'amendement n° 1090 de M. Bilde et les amendements identiques suivants après l'article 29
7. 3 amendements à l'article 29 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1247 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 29
   2. → rejeté L'amendement n° 1340 de M. Berrios à l'article 29
   3. → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Legavre à l'article 29
8. → adopté L'article 27

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements après l'article 26 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
2. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. 7 amendements après l'article 26 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
5. → rejeté L'article 24
6. → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
7. → adopté L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. 10 amendements après l'article 16 : 10 pour · 5 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   7. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   8. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   9. → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   10. → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2025

1. 8 amendements après l'article 13 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).