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Suivre en RSS : Émilie Bonnivard, députéeLes questions d'Émilie Bonnivard
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26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 18 questions écrites sur 26, en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Représentativité des organisations d'employeurs dans la branche esthétique
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
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Changement de nom pour les enfants n'ayant qu'un parent
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 56 jours
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Coût et fonctionnement de la médecine du travail pour les employeurs
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 49 jours
-
Autorisation absence agents en rémission pour contrôles médicaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 70 jours
-
Impact de la hausse des tarifs postaux sur la presse agricole et rurale
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
-
Maintien de la compétence de l'AODE au sein du bloc communal
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Campagne anti-drogue en direction des jeunes
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Conséquences pour les propriétaires des mises en péril de logements
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 91 jours
-
Défense des centres communaux d'action sociale (CCAS)
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Refondation du dispositif REP bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Soutien à la filière du chauffage au bois
- Publiée
- Réponse
- · 392 jours
-
Fiscalité contrats de complémentaire santé
- Publiée
- Réponse
- · 483 jours
-
Violences économiques post-séparation
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Divorce et droits des pères
- Publiée
- Réponse
- · 476 jours
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Organisation d'accueils collectifs de mineurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 245 jours
-
Habilitation des agents de l'ONF
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Obligation du permis poids lourds pour la conduite d'un camping-car
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 637 jours
-
Barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 77 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)