Les votes d'Emeric Salmon

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 8 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 13 amendements à l'article premier : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 18 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2235 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 2222 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 546 de Mme Belluco et les amendements identiques suivantst à l'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 1139 de Mme Belluco à l'article 15 bis E
3. → rejeté L'amendement n° 2384 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
4. → rejeté L'amendement n° 1119 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
5. → adopté L'amendement de suppression n° 2597 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis C
6. → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Belluco après l'article 14
7. → rejeté L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14
8. → rejeté L'amendement n° 1608 de Mme Nosbé après l'article 13

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 873 de Mme Belluco à l'article 12 bis
2. → adopté L'amendement n° 554 de Mme Belluco et les amendements identiques suivanst de suppression de l'article 12 bis A
3. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1025 de Mme Belluco à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
6. → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis
8. → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8
9. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
10. → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6