Les questions de Denis Masséglia
En clair
7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 6 questions écrites sur 7, en 94,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 7dont 6 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 6 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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DNA et obligation du DAB+ dans tous les véhicules
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Stratégie nationale esport 2025
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Dotation globale de fonctionnement des communes nouvelles
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Absence de décret pour l'obligation d'honorabilité des encadrants esport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 196 jours
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Moratoire sur le décret son
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 28 jours
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Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Crédit d'impôt aide à domicile élargi aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 322 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)