Ancien député · SER
Le parcours de Daniel Boisserie
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Architecte
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 11 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Affaires culturelles et éducation, puis Défense
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. au 8 oct. 2009 (3 mois)
- Défense : membre du 9 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 8 mois)
- Défense : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur les finances publiques
25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)
- Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)
Commissions d'enquête3 au total
Commission d'enquête Produits financiers à risque
15 juin → 6 déc. 2011 (5 mois)
- Commission d'enquête Produits financiers à risque : membre du 15 juin au 6 déc. 2011 (5 mois)
Commission d'enquête sur les services de renseignement
12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 24 mai 2013 (5 mois)
Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ
10 déc. 2014 → 21 mai 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ : membre du 10 déc. 2014 au 21 mai 2015 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre titulaire
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Président · 5 nov. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
- Immunités : membre titulaire du 21 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)
- Immunités : membre titulaire du 11 juil. 2012 au 4 nov. 2014 (2 ans et 3 mois)
- Immunités : président du 5 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
Missions d'information
Filière munitions
17 déc. 2014 → 16 déc. 2015 (1 an)
- Filière munitions : membre du 17 déc. 2014 au 16 déc. 2015 (1 an)
Organismes extra parlementaires
Pôles d'excellence rurale · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Pôles d'excellence rurale : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires
Commémoration 11 novembre · membre titulaire
26 janv. → 21 févr. 2012 (27 jours)
- Commémoration 11 novembre : membre titulaire du 26 janv. au 21 févr. 2012 (27 jours)
Fonctions et appartenances terminées 13
- Socialiste · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre titulaire →
- Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France · membre titulaire →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques · membre →
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · membre →
- Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens · membre →
- La filière munitions · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Emirats Arabes Unis (depuis le 21 nov. 2012) · 6 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Maroc (depuis le 21 nov. 2012)
Groupes d'amitié 2
- Emirats Arabes Unis · VP
- Maroc · S
Groupes d'études 16
- Chataigneraie · VP
- Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction · VP
- Langues régionales · VP
- Alimentation et santé
- Artisanat et métiers d'art
- Chrétiens d'Orient
- Commerce et artisanat
- Construction, éco-construction et logement
- Développement de la méthanisation
- Élevage
- Industries agro-alimentaires et filière agricole
- Papier et imprimés
- Patrimoine
- Politiques de la ruralité
- Professions de santé et coordination sanitaire
- Tourisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)