Les votes de Cyrielle Chatelain

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
3. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 13 amendements à l'article premier : 13 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements après l'article 26 ter : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté L'article 26 ter
3. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
7. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A
8. → adopté L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
2. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
3. → adopté Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2245 de M. Delautrette après l'article 21 ter
5. → adopté L'amendement n° 2104 de Mme Riotton et l'amendement identique suivant après l'article 21 ter
6. → adopté L'amendement n° 2287 de M. Travert à l'article 21 bis A
7. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
8. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
9. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
10. → rejeté L'amendement n° 2602 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AA
11. → rejeté L'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
12. → adopté L'article 19 ter
13. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
14. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
15. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° de 2102 de M. Travert à l'article 26 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).