Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. 17 amendements à l'article 2 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 144 de M. Taché à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Youssouffa à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Gillet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 337 (rect.) de Mme Youssouffa à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Abomangoli à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 377 de Mme K/Bidi à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Faucillon à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Taché à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Nosbé à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 139 de Mme Nosbé à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 54 de M. GIllet à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Abomangoli à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Faucillon à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement de suppression n° 131 de Mme Abomangoli et les amendements identiques suivants à l'article 2

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 8 amendements après l'article 25 D : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Michoux après l'article 25 D
   2. → adopté L'amendement n° 614 de M. Michoux après l'article 25 D
   3. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   4. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Guetté après l'article 25 D
   5. → rejeté L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   6. → rejeté L'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D
   7. → adopté L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
   8. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
2. → adopté L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
3. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
4. → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
5. 4 amendements après l'article 13 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
6. → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
7. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
8. → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 11 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
2. → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
3. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
6. → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
8. → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
9. → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »