Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 7 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. ✕ Contre → rejeté L'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
6. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2623 de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 10 contre, 4 pour · 4 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 10 contre, 1 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3