Les votes de Céline Thiébault-Martinez

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 bis C : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 745 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 bis C
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Faucillon à l'article 4 bis C
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 853 de M. Ruffin à l'article 4 bis C
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis C
2. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 67 de Mme Lorho à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 678 de M. Duplessy à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1012 de M. Pauget à l'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 746 de M. Lopez-Liguori à l'article 3
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 246 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 3
6. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 24 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Gillet après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de M. Gillet après l'article 24
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 627 de Mme Bergantz et les amendements identiques suivants après l'article 24
7. ✕ Contre → adopté L'article 24

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 978 de M. Lopez-Liguori à l'amendement n° 640 de M. Marleix et aux amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'article 23 quinquies
2. ✓ Pour
   7 amendements à l'article 23 quinquies : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 214 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 813 de M. Caure à l'article 23 quinquies
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Regol à l'article 23 quinquies
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 405 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Le Peih et les amendements identiques suivants à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   11 amendements à l'article unique : 6 contre, 5 pour · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip à l'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Chenu à l'article unique