Les amendements de Caroline Parmentier

En clair

Caroline Parmentier a déposé 80 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 342 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

80 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3740 · Article 42

    « Amendement de repli. »

  2. · N° II-3738 · Article 42

    « Cet amendement a pour objectif de réaliser 3 400 000 euros d’économies sur le budget 2025 du Ministère de la Culture. »

  3. · N° II-CF2233 · Article 42 Tombé

    « Amendement de repli. »

  4. · N° II-CF2263 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  5. · N° II-CF2262 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  6. · N° II-CF2259 · Article 42 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  7. · N° II-CF740 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  8. · N° II-CF684 · Avant l'article 60 Irrecevable

  9. · N° II-CF705 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement a pour objectif de réaliser 3 400 000 euros d’économies sur le budget 2025 du Ministère de la Culture. »

  10. · N° II-CF704 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  11. · N° II-CF703 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  12. · N° II-CF702 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  13. · N° II-AC243 · Article 42 Retiré

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  14. · N° II-AC193 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  15. · N° II-AC213 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  16. · N° II-AC191 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement a pour objectif de réaliser 3 400 000 euros d’économies sur le budget 2025 du Ministère de la Culture. »

  17. · N° II-AC190 · Article 42 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  18. · N° II-AC189 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  19. · N° II-AC188 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  20. · N° II-AC186 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  21. · N° II-AC214 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  22. · N° II-AC185 · Article 42 Rejeté

    « La France traverse une période de contraintes budgétaires où chaque ministère est appelé à faire des économies. »

  23. · N° II-AC184 · Avant l'article 60 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  24. · N° II-AC192 · Avant l'article 60 Irrecevable

  25. · N° I-1067 · Après l'article 3 Rejeté

    « Le présent amendement propose de soustraire entièrement la résidence principale du contribuable de l’assiette et du calcul de l’impôt sur la fortune immobilière. »

  26. · N° I-966 · Après l'article 10 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  27. · N° I-965 · Après l'article 10 Tombé

    « Amendement de repli. »

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

  1. · N° AC3 · Article unique Retiré

    « Amendement d’appel. »

  2. · N° AC2 · Article unique Retiré

    « Amendement d’appel. »

  3. · N° AC1 · Titre Retiré

    « Amendement d’appel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)