Les votes de Carlos Martens Bilongo

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Blin après l'article 3

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 836 de Mme Saint-Paul après l'article 24
2. → adopté L'amendement n° 251 de Mme Bazin-Malgras et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis
3. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Sorre de rétablissement de l'article 18 bis
4. → adopté L'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18
5. → adopté L'amendement n° 904 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 17
6. → adopté L'amendement n° 903 du Gouvernement de rétablissement de l'article 16
7. → adopté L'article 13 bis
8. → adopté L'article 13

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 670 de M. Boucard à l'article 12
3. → adopté L'article 11 ter
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10
6. → adopté L'article 6 ter
7. → rejeté L'amendement n° 150 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 5 quindecies
8. → rejeté L'amendement n° 151 (rect.) de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 5 quindecies
9. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 quaterdecies
10. → adopté L'article 5 terdecies
11. → adopté L'article 5 duodecies
12. → adopté L'article 5 undecies
13. → rejeté L'amendement n° 772 de M. Gery à l'article 5 undecies
14. → rejeté L'amendement n° 713 de M. Gery à l'article 5 undecies
15. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 decies
16. → adopté L'article 5 nonies
17. → rejeté L'amendement n° 337 de Mme Lalanne à l'article 5 nonies
18. → adopté L'article 5 octies
19. → rejeté L'article 5 septies
20. → rejeté L'amendement n° 845 de Mme Lingemann à l'article 5 septies
21. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Pauget et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 5 sexies
22. → rejeté L'amendement n° 413 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 bis
23. → adopté L'article 3 quater

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
2. → rejeté L'amendement n° 322 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
3. → rejeté L'amendement n° 832 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 7
4. → adopté L'article 7
5. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Albertini à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 523 de M. David Magnier à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 594 de M. Boucard à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 529 (rect.) de M. Magnier à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 685 de M. Boucard à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1079 de M. Albertini à l'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
7. 5 amendements à l'article 7 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 680 de M. Boucard à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 677 de M. Boucard à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 675 de M. Boucard à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 526 de M. David Magnier à l'article 7
   5. → adopté L'amendement n° 686 de M. Boucard à l'article 7