Les votes de Bruno Fuchs

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   18 amendements après l'article 15 : 13 contre, 3 abstentions, 2 pour · 2 adoptés, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1847 de M. Davi à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   11 amendements après l'article 8 : 8 contre, 3 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2030 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1557 de M. Thierry après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Runel après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Runel après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Runel après l'article 8
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 806 de Mme Sebaihi après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2205 de M. Lottiaux après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 568 de M. Raux après l'article 8
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
6. Diverses
   17 amendements après l'article 7 : 13 contre, 4 pour · 6 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1356 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 707 de M. Tavel après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1398 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1648 de M. Damien Girard après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 709 de Mme Hamdane après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 706 de M. Maudet après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1647 de M. Damien Girard après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1239 de M. Clouet après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 486 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Guedj après l'article 7