Les votes de Bruno Fuchs

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. 13 amendements à l'article 4 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 6 amendements après l'article 2 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 22 amendements après l'article 2 : 22 contre · 4 adoptés, 18 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   15. → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   17. → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   20. → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   21. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Duplessy après l'article premier

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13