Député · SOC
Suivre en RSS : Boris Vallaud, députéLes questions de Boris Vallaud
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21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 21, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Rémunération des agents publics
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 49 jours
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Congé parental d'éducation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation du secteur des entreprises de propreté
- Publiée
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Dispositif ASALEE
- Publiée
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Prise en charge des dispositifs de communication alternative et améliorée
- Publiée
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Réglementation des ventes de CBD
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Accès au Repatha
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Nématode du pin
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Vente de tabac sur internet
- Publiée
- Réponse
- · 434 jours
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Prise en charge de la dermopigmentation
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Réduction de la pauvreté
- Publiée
- Réponse
- · 7 jours
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Place de l'économie sociale et solidaire dans les marchés publics
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Non-remplacement des enseignants absents
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Rémunération des sapeurs-pompiers en arrêt maladie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
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Cumul emploi-retraite des assistants familiaux
- Publiée
- Réponse
- · 413 jours
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Exonération de la taxe d'habitation en direction des MAM
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Maintien de la prise en charge de la vaccination contre l'IAHP
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Gestion déclarative de la taxe IFER
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 91 jours
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Encadrement des services de conciergeries privées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 700 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)