Les votes de Boris Tavernier

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 6 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. Diverses
   10 amendements après l'article 2 : 9 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2681 de M. Califer après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 2 : 8 pour, 6 contre · 1 adopté, 13 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1753 de Mme Roullaud après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 86 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 782 de M. Peytavie après l'article 13
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 8 A : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 483 de M. Bentz à l'article 8 A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de M. de Courson et les amendements identiques suivants à l'article 8 A
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 331 de Mme Dalloz à l'article 8 A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 48 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 7 bis
4. Diverses
   3 amendements après l'article 7 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 601 de M. Iordanoff après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 359 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Bruneau après l'article 7

Département-Région de Mayotte

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »