Les questions de Bertrand Sorre
En clair
Bertrand Sorre a posé 99 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 71 de ses 99 questions écrites.
- Questions écrites
- 99dont 71 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 71 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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78 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en place d'un cadre légal pour le marché de l'esthétique
- Publiée
- Réponse
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Reconnaissance des diplômes étrangers d'infirmiers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 434 jours
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Feuille de route et engagements pour lutter contre l'obésité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 84 jours
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Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Cession de trimestres entre conjoints pour le calcul des droits à la retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 406 jours
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Soutien aux diffuseurs de presse
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
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Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Résidence alternée pour les enfants de parents séparés
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
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Soutien au commerce de proximité face au e-commerce
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Mise en place d'un EAD pour les stupéfiants pour les transporteurs de voyageurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Redistribution de l'éco-participation par les éco-organismes
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Établissement d'une zone protégée forte (ZPF) dans l'archipel de Chausey
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Financement des EPI (équipements de protection individuelle) dans les lycées
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Projet de réorganisation de l'accueil en micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Port du casque obligatoire pour les EDPM
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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Contrôle technique des vélosolex
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Lutte contre les violences faites aux femmes
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Suite du « plan fanfare »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
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Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 203 jours
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Choc des savoirs
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Conditions de cumul emploi-retraite pour les professionnels de santé
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 252 jours
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Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Aide au permis de conduire pour les apprentis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
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Lutte contre l'usurpation des plaques d'immatriculation des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Évolution de la réduction, en crédit d'impôt, pour les personnes en Ehpad
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)