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Député · HOR

Les amendements de Bertrand Bouyx

En clair

Bertrand Bouyx a déposé 191 amendements en premier signataire ; il a cosigné 850 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

71 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

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  2. · N° 292 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 290 · Après l'article 8 Irrecevable

  4. · N° 296 · Après l'article 20 Irrecevable

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Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-363 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° I-CF660 · Article 10 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 2286 · Article 6 Irrecevable

  2. · N° 2288 · Article 9 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1997 · Article 19 Irrecevable

  2. · N° 1999 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 1998 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 2001 · Article 19 Irrecevable

  5. · N° AS1559 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° AS1554 · Après l'article 20 Irrecevable

  7. · N° AS1558 · Article 19 Irrecevable

  8. · N° AS1557 · Article 19 Irrecevable

  9. · N° AS1556 · Article 19 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1880 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF1881 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° I-1375 · Après l'article 15 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)