Les votes de Béatrice Bellay

Projet de loi de finances pour 2026

1. 20 amendements après l'article 3 : 20 pour · 1 adopté, 19 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   15. → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   18. → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   19. → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   20. → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
6. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. → rejeté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12