Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 27 : 5 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
2. ✓ Pour → adopté L'article 26
3. Diverses
   7 amendements après l'article 25 : 5 contre, 1 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
5. Diverses
   21 amendements après l'article 25 : 15 contre, 4 pour, 2 abstentions · 8 adoptés, 13 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   14. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
6. Diverses
   11 amendements après l'article 24 : 10 contre, 1 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24