Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
2. 6 amendements à l'article 3 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. 16 amendements après l'article 12 : 16 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   14. → adopté par délégation L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
3. 9 amendements après l'article 12 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. 9 amendements après l'article 12 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12